Registre des normes

Mises à jour des normes

Consultez le Registre des normes pour vérifier l'édition et l'état actuels d'un document de l'ICEQC.

Examen des normes de qualité de l'éducation

Modalités de publication des mises à jour

  • Chaque document conserve un numéro unique.
  • La notice indique l'édition, le statut et la langue de référence.
  • Les modifications sont publiées sous forme d'édition ou d'amendement.
  • Les éditions obsolètes et retirées restent disponibles.
  • Les formats publics utilisent la même notice.

Vérification d'une mise à jour

Ouvrez la notice et consultez les sections « Détails » et « Toutes les versions ». Ne vous fiez pas à une copie ou à un résumé tiers sans avoir consulté le registre.

Flux de mises à jour

Le flux Atom répertorie les liens et les résumés des documents publics de l'ICEQC. Le Registre des normes demeure la référence.