Modalités de publication des mises à jour
- Chaque document conserve un numéro unique.
- La notice indique l'édition, le statut et la langue de référence.
- Les modifications sont publiées sous forme d'édition ou d'amendement.
- Les éditions obsolètes et retirées restent disponibles.
- Les formats publics utilisent la même notice.
Vérification d'une mise à jour
Ouvrez la notice et consultez les sections « Détails » et « Toutes les versions ». Ne vous fiez pas à une copie ou à un résumé tiers sans avoir consulté le registre.
Flux de mises à jour
Le flux Atom répertorie les liens et les résumés des documents publics de l'ICEQC. Le Registre des normes demeure la référence.
