Cadre de qualité fondamental

Exigences fondamentales de qualité de l'éducation

Les exigences fondamentales s'appliquent à tous les programmes de certification ICEQC, sauf si une exigence est objectivement inapplicable.

Examen de la documentation relative à la qualité de l'éducation

Rôle des exigences fondamentales

Les exigences fondamentales couvrent les questions communes relatives à la qualité de l'éducation. Le programme de certification applicable définit l'objet et le champ d'application de la certification.

Les modules sectoriels peuvent ajouter des exigences. Elles ne réduisent pas les exigences fondamentales.

Matières liées à la qualité

Gouvernance

Autorité, responsabilité, risques, ressources et obligations légales

Organisation de l'enseignement

Besoins des apprenants, conception, mise en œuvre, évaluation et amélioration

Apprenants et personnel

Accès, soutien, protection, compétences, rétroaction et traitement équitable

Information et technologies

Dossiers, confidentialité, sécurité, accessibilité et systèmes numériques

Texte de référence

Consultez le Registre des normes pour connaître l'édition et l'état actuels. Ce résumé ne remplace pas la norme.