État des directives
Les directives soutiennent l'utilisation d'une norme, d'un référentiel ou d'une procédure. La norme applicable prévaut en cas d'incohérence apparente entre les directives et une exigence.
Sujets d'orientation
Périmètre
Identifier le titulaire, les activités incluses, les modalités de prestation et les exclusions.
Preuves
Préparer des dossiers à jour et représentatifs.
Évaluation à distance
Donner accès aux personnes, données, systèmes et démonstrations pertinents.
Déclarations publiques
Maintenir les revendications de certification dans le périmètre enregistré.
Demandes de clarification
Contacter l'ICEQC pour toute clarification générale. L'ICEQC ne conçoit pas de système ni de mesure corrective qu'il évaluera ultérieurement.